Facture commerciale pour les envois internationaux

La facture commerciale est un document obligatoire sur tous les envois internationaux. La douane l’utilise pour :

• Vérifier ce que contient le colis.
• Calculer les taxes et les droits de douane.
• Confirmer que l’envoi est conforme à la réglementation du pays de destination.

Si la facture commerciale est incorrecte ou n’est pas fournie, l’envoi peut être retardé, retenu ou retourné.

Générer l’étiquette d’expédition

Après avoir choisi qui paiera les frais de douane (par exemple, Envia Guaranteed ou le destinataire paie à la livraison) et vérifié que toutes les informations de l’envoi sont correctes, cliquez sur Générer l’étiquette.

Sur l’écran de confirmation, vous verrez :

• La confirmation que l’étiquette a été créée avec succès.
• L’accès pour télécharger l’étiquette d’expédition.
• Un avis indiquant que la facture commerciale a été générée.

Remarque

Vous aurez aussi l’option de téléverser une preuve d’envoi (par exemple, une photo du colis), ce qui peut vous aider à résoudre plus rapidement tout incident avec le transporteur.

Télécharger la facture commerciale

1. Cliquez sur Imprimer l’étiquette depuis la confirmation de l’envoi.

2. Le système téléchargera un fichier PDF qui inclut :

   • L’étiquette d’expédition.
   • La facture commerciale.
   • Des documents supplémentaires, s’ils s’appliquent.

3. Imprimez la facture commerciale en trois exemplaires et remettez les copies au transporteur avec votre colis.

   Remarque

   Bien que de nombreuses destinations utilisent le Paperless Trade (PLT) (soumission électronique de documents), il est toujours recommandé de toujours fournir des copies imprimées comme sauvegarde.

   

Éviter les incidents dus à une facture commerciale incorrecte

Si la facture commerciale n’est pas fournie ou contient des erreurs, des situations telles que celles-ci peuvent se produire :

• Retards dans le dédouanement.
• Demandes d’informations supplémentaires.
• Rétention du colis.
• Retour de l’envoi à l’expéditeur.

Valider que les informations sont cohérentes

La douane comparera les informations de la facture commerciale avec ce que vous avez déclaré sur l’étiquette d’expédition. Avant de remettre le colis, vérifiez que les données suivantes correspondent :

Valeur déclarée

• Elle doit être exactement la même sur l’étiquette et sur la facture commerciale.

Description du produit

• Elle doit être rédigée en anglais.
• Elle doit être claire, spécifique et détaillée.

Exemples :

• ❌ Clothes ✅ Men’s cotton t-shirt, size M, 2 units
• ❌ Shoes ✅ Women’s leather sneakers, size 6 US, 1 pair

Motif d’exportation

Il doit correspondre à ce que vous avez sélectionné sur l’étiquette : Sale, Gift, Sample, Return, or Warranty.

Remarque

Si les informations ne correspondent pas, l’envoi peut être retenu ou retourné par la douane.

Export Declaration / Customs Reference No.

Si vous avez exporté des États-Unis avec une valeur supérieure à 2 500 USD et que vous avez vu AES ITN, le même numéro (X + 14 chiffres) doit apparaître à côté des incoterms.

Étape suivante →