Déclaration de produits
Lorsque vous faites un envoi international, la douane a besoin de savoir exactement ce que contient votre colis. Ces informations déterminent les taxes, les droits de douane et si le produit peut entrer dans le pays de destination.
📦 Remplir correctement la déclaration de produits vous aide à éviter des retards, des coûts supplémentaires ou des rétentions en douane.
Choisir le motif d’exportation
Section intitulée « Choisir le motif d’exportation »Lorsque vous déclarez votre produit, sélectionnez la raison pour laquelle vous envoyez le colis :
- Sale
- Gift
- Sample
- Return
Compléter tous les champs du produit
Section intitulée « Compléter tous les champs du produit »Saisissez les informations exigées par la douane :
| Champ | Que devez-vous écrire ? |
|---|---|
| Description détaillée en anglais | Ce qu’est le produit, de quoi il est fait et à quoi il sert. Exemple : « Cotton t-shirt for casual use ». |
| HS Code (Harmonized System) | Classification internationale obligatoire pour identifier les produits et appliquer les droits de douane. Envia.com le suggère automatiquement à partir de votre description. Vous pouvez le consulter et le modifier si nécessaire. |
| Nombre d’unités | Nombre de produits identiques inclus dans le colis. |
| Pays de fabrication | Pays où il a été fabriqué, pas celui d’où il est expédié. |
| Prix unitaire | Coût individuel de chaque produit. |
| Valeur déclarée | Valeur commerciale réelle du contenu (ce que l’acheteur a payé). |
Le HS Code et pourquoi il est obligatoire
Section intitulée « Le HS Code et pourquoi il est obligatoire »La nomenclature du Système harmonisé (HS code) identifie le produit avec précision et détermine quels droits et exigences s’appliquent. C’est une structure logique pour classer les marchandises que les autorités douanières du monde entier utilisent de façon uniforme.
📚 Vous pouvez en lire plus sur Access2Markets : Harmonised System
Notes importantes
Section intitulée « Notes importantes »- La valeur déclarée doit être réelle et cohérente sur tous les documents (étiquette d’expédition, facture commerciale et reçus). Si elle ne correspond pas, la douane peut retenir le colis ou appliquer des frais extra.
- Utilisez des descriptions claires et spécifiques. Évitez les termes génériques tels que « accessory » ou « gift ».
- Si votre produit est un kit ou un ensemble (par exemple : « Gift set with t-shirt and cap »), décrivez chaque composant ; la douane classifie les matériaux séparément.
- Vérifiez toujours le HS Code suggéré. Si le système indique une faible confiance, confirmez ou ajustez le code.