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Émettre la DC-e sur les envois depuis le Brésil

La DC-e (Declaração de Conteúdo Eletrônica) est le document numérique exigé par le Brésil lorsque l’envoi n’est pas accompagné d’une Nota Fiscal Eletrônica (NF-e). Elle sert à déclarer le contenu du colis au fisc. Sans elle, un envoi depuis le Brésil peut être bloqué. Lorsque vous générez l’étiquette avec une origine au Brésil, Envia autorise la DC-e et, lorsqu’elle est prête, vous permet de télécharger la DACE à coller sur le colis.

La DACE (Declaração Auxiliar de Conteúdo Eletrônica) est le document imprimé avec un code QR qui accompagne la DC-e. Elle va sur la partie extérieure visible du colis.

La DC-e s’adresse aux expéditeurs qui ne sont pas assujettis à l’ICMS. Elle convient, par exemple, si vous êtes une personne physique (cadeaux ou ventes occasionnelles), MEI ou microentreprise exonérée, ou si vous vendez sur une marketplace ou les réseaux et n’émettez pas de NF-e.

Elle s’applique avec une origine au Brésil, aussi bien pour les envois nationaux (BR → BR) que vers l’étranger.

  1. Connectez-vous à votre compte Envia.com.

  2. Ouvrez Créer un envoi.

  3. Renseignez Adresse d’origine au Brésil. La destination peut être le Brésil ou un autre pays.

  4. Renseignez le colis (Enveloppe ou Boîte) et cliquez sur Obtenir un devis. Choisissez le transporteur et cliquez sur Générer.

  5. Pour les produits, renseignez la description, la quantité et la valeur unitaire. Si l’origine est le Brésil et la destination un autre pays, renseignez aussi le code HS et le NCM.

    Champ De quoi il s’agit
    Code HS Classification douanière de la destination. Envia le suggère à partir de la description. Vérifiez-le.
    NCM Classification fiscale du Brésil (Mercosur). Envia le suggère toujours par rapport au Brésil, même si la destination est un autre pays.

    Sur un envoi BR → BR, le NCM et le code produit sont la même donnée : Envia les traite ensemble.

  6. Cliquez sur Générer l’étiquette. Si l’envoi n’a pas de XML de NF-e, Envia autorise la DC-e à la création de l’étiquette.

Après génération, imprimez la DACE et collez-la à l’extérieur du colis avant l’enlèvement ou le dépôt en agence.

  1. Ouvrez Mes expéditions.
  2. Dans la ligne de l’envoi, ouvrez le menu d’actions ().
  3. Téléchargez le fichier supplémentaire de la DACE (s’il y a plusieurs fichiers supplémentaires, vous verrez un par document). Ouvrez-le, imprimez-le et collez-le sur le colis.

Si la DACE n’apparaît pas à la génération, consultez plus tard la même ligne. L’envoi peut être créé même si le fichier n’est pas encore joint.

Si l’origine de la commande est le Brésil, un avis sur la DC-e s’affiche lorsque vous générez plusieurs commandes. Renseignez la description du produit ; Envia classifie le NCM par rapport au Brésil et autorise la DC-e à la génération. Le flux de la commande est dans Générer une étiquette depuis Ecommerce Pro.

Puis-je utiliser la DC-e du Brésil vers un autre pays ? Oui. Avec une origine au Brésil, Envia autorise aussi la DC-e vers l’étranger. Dans ce cas, déclarez le code HS de destination et le NCM du Brésil.

La DC-e remplace-t-elle la Nota Fiscal ? Non. Elle s’applique uniquement si vous n’êtes pas tenu d’émettre une NF-e. Si vous émettez déjà une note fiscale, continuez avec la NF-e.

Puis-je émettre la DC-e hors d’Envia ? Oui. Envia l’autorise dans Créer un envoi pour que vous n’ayez pas à sortir vers un autre système.

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