Déclarer l’AES ITN sur les exportations US
La carte Exportation des États-Unis · AES est le bloc qui apparaît lorsque vous confirmez un envoi qui quitte les États-Unis. Elle demande le Numéro ITN (AES) lorsque la valeur déclarée dépasse 2 500 USD. Sans ce numéro sur la facture commerciale, la douane peut retenir l’envoi. Vous l’obtenez en déposant l’EEI dans AESDirect, vous le collez sur la carte et, à la génération de l’étiquette, il voyage avec l’envoi et s’imprime sur la facture.
- AES (Automated Export System) : le système de déclaration d’exportation des États-Unis.
- ITN (Internal Transaction Number) : le numéro de cette déclaration. Il commence par X et est suivi de 14 chiffres.
- EEI : Envia ne dépose pas cette déclaration à votre place et n’invente pas un ITN officiel.
Cela fait suite à Déclaration de produits : vous avez déjà renseigné la Facture commerciale et la Répartition par colis. Vous restez dans la même confirmation Créer un envoi.
Quand l’AES ITN apparaît
Section intitulée « Quand l’AES ITN apparaît »La carte n’apparaît pas sur tous les envois internationaux. Elle s’affiche lorsque toutes ces conditions sont réunies :
| Condition | Que vérifier |
|---|---|
| Origine aux États-Unis | L’Adresse d’origine est les États-Unis. |
| Valeur déclarée supérieure à 2 500 USD | Envia convertit la valeur déclarée en dollars avec le taux du catalogue. Si vous obtenez un devis dans une autre devise, le seuil est calculé en USD. |
| Le transporteur le demande | Seuls certains services internationaux l’affichent. Si vous ne la voyez pas, cet itinéraire n’utilise pas ce bloc. |
Si la valeur reste à 2 500 USD ou moins, ou si l’origine n’est pas les États-Unis, générez l’étiquette sans cette carte.
Le seuil de 2 500 USD est celui que la carte affiche dans ce parcours. Il ne remplace pas d’autres documents que le transporteur peut demander ensuite.
Compléter l’AES ITN et générer l’étiquette
Section intitulée « Compléter l’AES ITN et générer l’étiquette »-
Vous restez dans la confirmation Créer un envoi : origine, destination, Contenu et déclaration en douane à gauche et, à droite, le récapitulatif et la carte Exportation des États-Unis · AES.
-
Avec les produits déjà déclarés et la valeur au-dessus de 2 500 USD, l’avis et la carte apparaissent.
-
Dans Exportation des États-Unis · AES, le champ Numéro ITN (AES) est marqué Obligatoire. Déposez l’EEI dans AESDirect, copiez l’ITN et collez-le. Le format est X + 14 chiffres (le champ affiche un exemple tel que
X20260909123473).
-
Vérifiez le récapitulatif, acceptez les conditions et cliquez sur Générer l’étiquette. Si vous modifiez une donnée, le bouton peut passer à Mettre à jour et recalculer le devis. Ensuite Générer l’étiquette réapparaît.
Il n’y a pas de menu à part pour « créer l’ITN ». Vous le collez dans cette confirmation ; si la carte est vide ou si le format ne correspond pas, l’étiquette n’est pas créée.
Vérifier l’ITN sur la facture commerciale
Section intitulée « Vérifier l’ITN sur la facture commerciale »Après Générer l’étiquette :
- Téléchargez ou imprimez la Facture commerciale (le titre du PDF est Commercial invoice).
- À côté des incoterms (DAP / DDP), cherchez Export Declaration / Customs Reference No. Le même ITN (X + 14 chiffres) doit y figurer.
- Si vous n’avez pas envoyé d’ITN, le libellé du champ peut apparaître de la même façon et la valeur rester vide.
Si vous avez déjà fermé la confirmation, ouvrez l’envoi dans Mes Envois et téléchargez Facture commerciale. Le fichier enregistré n’est pas reconstruit : l’ITN est celui de la première génération.
Comment télécharger et imprimer cette facture : Facture commerciale pour les envois internationaux.
Questions fréquentes
Section intitulée « Questions fréquentes »Pourquoi je ne vois pas l’AES ITN ? L’origine n’est pas les États-Unis, la valeur déclarée ne dépasse pas 2 500 USD, ou ce transporteur ne demande pas le bloc. Déclarez correctement les produits et générez l’étiquette.
Est-ce la même chose que de charger l’EEI ? Non. Vous obtenez l’ITN dans AESDirect en déposant l’EEI et vous le collez dans Numéro ITN (AES). Le type Déclaration d’exportation (EEI/SED) dans Fichiers d’envois internationaux est un PDF supplémentaire, si le transporteur le propose. Il ne remplace pas le champ de la carte.
Puis-je générer l’étiquette sans l’ITN ? Oui, si la carte n’apparaît pas. Si elle apparaît, le champ est Obligatoire : sans un ITN au format X + 14 chiffres, l’étiquette n’est pas créée.